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    Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

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    Boulon
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    Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Boulon le Lun 2 Nov 2015 - 15:41

    Bonjour à tous.

    je rencontre des difficultés pour faire corriger une erreur sur la carte grise du side car MZ TS 250/1 (1980) lors de la demande de changement de  carte grise à mon nom.
    En clair, sur la "carte grise" de la machine que j'ai acheté, cette moto est classée "MTT2".
    Or, une MZ TS 250/1 (attelée ou non) appartient à la catégorie "MTT1".

    Et je voudrais faire corriger cette erreur, et évidemment la préfecture bloque, évidemment...

    Pour mieux comprendre, en gros, les motos sont classées en 3 catégories ("J1, genre national");
    MTL ; les 125 ne délivrant pas plus de 15 cv (11 kw).
    MTT1; les machines dont la puissance est inférieure à 25 Kw et d'un rapport poids puissance inférieur à 0.16 Kw / kg (0.22 cv/kg).
    MTT2; tout ce qui est plus puissant que MTT1 ; en grand résumé, les "gros cubes".

    Donc, à moment donné, l'administration a, je ne sais quand ni à quelle occasion, classé ma machine "gros cube"...
    Il semble que ce soit postérieur à 1996, puisque ce serait en 1996 qu'une nouvelle nomenclature du genre national soit apparue...

    Donc, comme je suis un tantinet intégriste de la réglementation et que je ne supporte pas me faire emmerder sur la route pour une erreur que je n'ai pas commise, je veux faire corriger cette erreur sur ma carte grise.

    Je l'ai déjà fait, et cela a déjà marché; par exemple, j'ai pu obtenir la suppression de la mention "MTT2" pour un 125 TS de 1979... pour y substituer MTL...

    Mais bon, là, la pref bloque...

    Donc, en vertu d'une foultitude de textes réglementaires que je viens de consulter, afin d'obtenir la rectification, il faut que j'obtienne une attestation du constructeur selon laquelle ce dernier certifie que la machine, qui correspondait dans l'ancienne nomenclature (j1) à MTTE, correspond bien à la catégorie MTT1...
    C'est pas comme si le constructeur n'existait plus, ni l'importateur, etc, etc...

    Pour convaincre l'administration, je lui ai donné toute la doc technique dont je disposais, en l'occurence des copie du livret de l'utilisateur (je n'ai pas de revue technique de cette machine en français) sur les quel figure tant le poids de la machine (130 kg) que sa puissance (14 Kw/ 21 cv SAE / 19 CV DIN).

    Et on me répond que, en grand résumé, "c'est insuffisant, c'est pas notre préfecture qui a commis l'erreur, faut voir avec l'ancien propriétaire, ou avec les anciens propriétaires précédents, on n'a pas les dossiers, voyez avec tous les anciens propriétaires pour savoir quelle préfecture a commis l'erreur et voyer avec la coupable...".

    Eh Bé... Restons calme...

    Bon, donc ; voilà ce que je vous demande ; auriez vous, par hazard, la fameux papier rayé de rouge (je crois que c'est l'homologation DRIRE), normalement rempli par l'ancien importateur (Bonnet), sur lequel on peut lire toutes les information techniques concernant la machine MZ TS 250/1 ; j'ai un tel papier concernant une ETZ 250, que je peux copier et vous envoyer si vous voulez...

    Je lance donc cette bouteille à la mer... afin de prouver que ma machine n'est pas UN GSXR...

    En tout cas, merci si vous pouvez me donner un coup de main.
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  bevilacqua le Lun 2 Nov 2015 - 16:48

    quoi
    et avec un barre rouge de 250-1 diable

    Boulon
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Boulon le Lun 2 Nov 2015 - 18:26

    je crois que le papier, barré de rouge effectivement, s'appelle certificat d'homologation... enfin, le genre de truc assez introuvable et dont on ne dvrait plus avoir besoin une fois que la machine a été" importée.
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  franck le Lun 2 Nov 2015 - 18:27

    De la part de misterk (il a une paralysie des deux membres supérieurs, j'ai donc du insérer moi-même les photos  lol )








    Dernière édition par franck le Lun 2 Nov 2015 - 18:43, édité 2 fois


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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  bevilacqua le Lun 2 Nov 2015 - 18:37

    joker
    la meme personne n en a trouver un PRESQUE identique 250- 1 lol solo SIDE lol

    merci au pere kristof merci2
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  didier17 le Mar 3 Nov 2015 - 8:02

    je viens de vérifier mes cartes grises
    la ts/1  mtt2
    le side etz  mtt2 avec mention solo side car
    la bk  mtt2 avec mention collection
    donc les mz sont bien mtt2
    te prens pas la tete, toutes les mz sont comme ça et vu leur age je pense pas que les bleus te fassent des miseres
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  jyva28 le Mar 3 Nov 2015 - 8:37

    didier17 a écrit:je viens de vérifier mes cartes grises
    la ts/1  mtt2
    le side etz  mtt2 avec mention solo side car
    la bk  mtt2 avec mention collection
    donc les mz sont bien mtt2
    te prens pas la tete, toutes les mz sont comme ça et vu leur age je pense pas que les bleus te fassent des miseres
    Idem pour ma TS 250/1, elle est référencée MTT2 !
    Normal, vu ses performances démoniaques je suis certain qu'elle dépasse allègrement les 25 kW (34ch) qui déterminent normalement la limite entre MTT1 et MTT2.
    Le problème éventuel serait qu'un acquéreur ne disposant pas du permis adéquat ne pourrait pas conduire cette motocyclette de "forte puissance" !
    Mais allez donc faire rectifier cette anomalie en préfecture !
    Au fait, pour l'anecdote mon petit Kawasaki 120 cc acheté en 1971 est marqué "VELO".
    Et si je me fais contrôler et que les forces de l'ordre ne trouvent pas les pédales, hum ? lol
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  didier17 le Mar 3 Nov 2015 - 9:22

    quand meme 130,644 km/h à 6000 tours lol c'est écrit
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  meuzeu le Mar 3 Nov 2015 - 13:30

    Super le nouvel avatar de jyva28. De qui est ce superbe dessin ?
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  jyva28 le Mar 3 Nov 2015 - 14:08

    meuzeu a écrit:Super le nouvel avatar de jyva28. De qui est ce superbe dessin ?
    C'est de mon fiston !
    Il m'avait bricolé ça ainsi qu'un bandeau animé suite à ma casse moteur au retour de Compolibat 2014.
    On y reconnait bien ma TS avec le pare-brise, les sacoches et le top-case.
    Il y a même la fumée et les taches d'huile parterre.
    Pour un peu, on me reconnaîtrait aussi !
    Le voilà :
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Gas23 le Mar 3 Nov 2015 - 14:36

    Je connaissais le dessin, mais je n'avais jamais vu l clip !
    je n'avais même pas fait attention à ton changement d'avatar, non plus... joker
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  jyva28 le Mar 3 Nov 2015 - 16:49

    Gas23 a écrit:Je connaissais le dessin, mais je n'avais jamais vu l clip !
    je n'avais même pas fait attention à ton changement d'avatar, non plus... joker
    Et il y avait ce clip là pour Compolibat :
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  meuzeu le Mar 3 Nov 2015 - 17:39

    Donc pas de panne à Compolibat : ni huile sur la route, ni poussette de la bécane ! C'est d'un réalisme saisissant. lol

    PS : depuis sa nouvelle carte grise (à cause d'un changement d'adresse négligé pendant ses 21 ans d'immobilité), mon ETZ 250 est aussi une MTT2. Et pourtant j'ai présenté le barré rouge à la préfecture ...

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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Boulon le Mar 3 Nov 2015 - 21:35

    bonjour à tous.
    Je viens de lire tous vos messages et je vous en remercie.
    il y aurait beaucoup à dire sur ce qui ne vous parait (apparemment) que comme un détail, l'un des énièmes avatars des conséquences des multiples changements de réglementation de ce pays.
    C'est vrai, après tout, mais qu'est-ce qu'on s'en fiche des mentions obscures ecrites sur les cartes grises, après tout, une moto, ça peut de toute façon marcher même sans carte grise...
    Pour moi, ces mentions sont particulièrement importantes, surtout au regard du résultat du dernier comité interministériel de la sécurité routière du 2 octobre 2015 à la lecture duquel j'ai adhéré illico (authentique) à la Fédération Française des Motards en Colère.
    je pourrais commenter ce qui m'est arrivé (et vous est arrivé) lors du changement de carte grise (classement d'office en catégorie MTT2), je pourrais par exemple vous dire que ce jour je me suis entendu dire qu'il fallait que je repasse ma moto au service des mines... pour prouver que ma MZ n'est pas un gros cube... Je pourrais aussi vous dire que je ne me suis pas mis à hurler parce que j'avais en fait une personne au bout du fil (agent d'une préfecture) qui essayait de faire sincèrement son boulot et qui essayait aussi de m'aider. Je pourrais aussi vous dire que cette personne, qui travaille dans un service de l'Etat (préfecture, service des cartes grises) m' a demandé de lui fournir les références des textes contenus dans le code de la route afin qu'elle arrive à s'y retrouver... Je pourrais vous dire ce que j'en pense des services de l'Etat qui demandent au simple couillon que je suis de lui dire quelle est la réglementation applicable, vous comprenez ?
    Mais ce soir je rentre du boulot et je suis crevé.
    Il est pas question de faire un cours de droit, et en plus je maîtrise bien mal cet aspect de notre tellement chère et pointilleuse réglementation.
    Merci à Franck et aux autres (j'ai la flemme de copier tous vos pseudo, pardon) de l'aide apportée (notamment du certif de conformité).
    Si cela vous intéresse, puisqu'il semble que si je n'y arrive pas en douceur je vais être obligé de passer par la voie contentieuse ce que pourtant je veux à tout prix éviter, j'essayerai de vous expliquer comment l'administration (je suis agent public, je travaille moi même dans une administration) n'arrive plus à se dépatouiller d'une complexité qu'elle a elle-même créée et dont elle n'arrive plus à s'en sortir autrement qu'en demandant au citoyen en rêgle de bien vouloir prouver qu'il est en rêgle...
    Et bien c'est quand même mon premier exemple vécu d'un situation kafkaïenne complètement délirante dont la cause est directement une modification réglementaire.
    Et cela ne va pas s'arranger.
    Merci à tous.

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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  lolosxm le Mar 3 Nov 2015 - 22:29

    salut J'ai regardé aussi mes carte grise : la 250 SW est en MTTE et la 251 SW est en MTT2
    La 250 est de 1986 et la 251 de 1989

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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Boulon le Mer 4 Nov 2015 - 18:51

    Bonjour à tous.
    Pour modifier la mention MTT2 sur la CG, voici ce que me répond finalement l'administration;

    "(...) Je vous confirme que toute modification des caractéristiques techniques d'un véhicule dans le SIV ne peut être effectuée que sur présentation d'un certificat de conformité ou d'une attestation de conformité du constructeur.

    Je vous invite à contacter la FFVE qui pourra peut-être vous aider dans votre démarche.

    Vous pouvez aussi joindre la DREAL au téléphone les mardis et jeudis après-midi de 14h00 à 16h00 au (...).

    Si vous obtenez les justificatifs nécessaires, vous pourrez les joindre à votre demande d'immatriculation pour le véhicule immatriculé (...).

    La correction pourra être traitée à ce moment-là.
    "

    Vous comprendrez que je ne suis pas sorti de l'auberge... Bon ; qui a l'adresse du constructeur (de l'importateur éventuellement?) lol qui sait parler allemand (et écrire allemand)...

    A propos, je ne sais pas ce que c'est que le "SIV" (c'est ce que j'ai répondu à l'administration) ; le SIV doit être quelque chose réglementé par des texte, et si cela existe, et si je trouve les textes, je pourrais construire un argumentaire précis...

    Il faut que je travaille sur la réglementation applicable à la date de la première immatriculation du véhicule (1980), donc sur des textes en vigueur avant 1980, puis sur l'évolution de cette réglementation de (par exemple) jusqu'en 2015 ; sachant que pour les textes antérieurs à 1980, je n'ai pratiquement aucune chance de les trouver sur internet (il va falloir que je me pastille les journaux officiels en version papier...) ; pour comprendre; j'ai réussi, pour l'instant, à remonter jusqu'en 1984... date ou, semble-t-il, les nouvelles classifications MTL, MTT1 et MTT2 sont apparues (sous réserve de confirmation, et d'ailleur j'ai bien l'impression de dire une bêtise).

    Et toutes les circulaires interprétatives des gouvernements successifs... de , au minimum 1980 à 2015...

    Ce dont je suis sûr actuellement, c'est qu'il est totalement anormal que des 125 aient pu se retrouver dans la catégorie MTT2 ; c'est totalement illégal (j'ai pu faire corriger ces erreurs sans difficultées au près de ma pref, mais pour le reste, ça se corse).

    Au regard des textes applicables, je ne suis pas convaincu que des gens, avec les permis B puissent conduire des 125 classées par erreur dans la catégorie MTT2. Mais je ne suis pas convaincu du contraire non plus, en réalité, lors d'un contrôle, je ne sais pas si les "bleus" se contentent de ce qui est écrit sur la carte grise ou s'ils ont d'autre moyens pour connaître les données constructeur de la machine (d'où découle la classification MTL, MTT1 etc etc) ; je ne connais pas non plus la position du juge pénal (délit de conduite sans permis).

    Voilà, je reviens vers vous dans quelques temps pour vous faire un résumé complet des mes trouvailles et démarches ; toutefois, dans la situation dans laquelle je me trouve et pour absolument éviter de faire un procès, j'envisage de saisir le défenseur des droits... Mais, bon, pour l'instant je suis gentil, je discute, gueuler de toute façon, dans cette situation, ne sert à rien.


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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  bevilacqua le Mar 5 Jan 2016 - 15:03

    bjr

    bon moi aussi je suis en MTT2 ben tant pis j ai aussi le permis

    mais avec les futur controle en profil quoi quoi

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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Boulon le Mer 20 Jan 2016 - 23:15

    Bonjour.
    Je vais revenir très prochainement vers vous avec un petit topo, incomplet, mais c'est ce que j'ai pu faire sur la question du "genre national" inscrit sur les cartes grises.
    Je tiens à vous faire part d'ores déjà de certain résultat d'un mini, vraiment mini sondage ; interrogé sur la valeur, en cas de contrôle routier, de la mention inscrite en J1 sur votre carte grise, un gendarme m'informe qu'effectivement ils s'y fient... (j'espère qu'il se trompe le fameux gendarme) ; ils ont un pouvoir de discernement, certes, mais bon...

    Donc, ceux qui n'ont pas le permis moto et qui roulent sur des 125 avec MTT1 ou MTT2 mentionné en genre national (J1), ne sortez jamais sans avoir tout document qui établit que la machine correspond bien à la catégorie MTL (moins de 125 cm3 et moins de 11 kW (15 cv DIN); par exemple le livret de l'utilisateur ; vous pourriez avoir de sérieux emmerdes, si le pandore est obtu ; au final, devant un tribunal correctionnel vous vous en tirerez, mais mieux vaut prévenir que guérir, non ?

    Je n'ai pas pu mener mon étude juridique jusqu'où je voulais, il faudrait que j'achète plusieurs codes, que je me pastille des centaines de km (allez chercher la doc à la fac de droit), mais voilà ; comme sans doute vous avez remarqué que depuis une bonne dizaine d'années, le mot d'ordre c'est répression répression...

    Mais bon, pour les possesseur de 125 qui roulent avec le permis B, pas de panique non plus, je pense avoir trouver une formule magique qui fera reculer les pref qui refuseraient de supprimer la mention MTT2 (ou MTT1) pour y substituer MTL (moto lègère).

    Donc normalement, d'ici la fin de la semaine, je vous dis ce que j'ai découvert ; c'est important, on n'est pas les seuls devant ce problème, toutes les vielles bécanes sont concernées, y'a d'autres blogs qui en parlent.

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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Boulon le Jeu 21 Jan 2016 - 22:51

    Bonjour, voici un (long) post explicatif sur le "Mystère" du classement de nos machines en catégorie "gros cube" de nos 125 à 300 MZ deux temps, toutes époques confondues (y compris IFA BK 350) ; je ne parle pas des GS, les motos tout terrain très rares, dont je ne connais pas grand chose, dont je ne sais si elles étaient homologuées pour la route, et dont la puissance de certaines (?) pourrait peut-être justifier un classement en catégorie MTT1 ou MTT2 (?).

    Sources : je copie les liens qui vous dirigeront vers légifrance (pour ceux qui auront envie d'avoir mal à la tête), et comme ces textes sont assez longs j'indique les articles, sous articles et items qu'il faut aller préférentiellement lire pour aller directement au but.
    Attention; la partie réglementaire du code de la route a été codifiée en 2001 ; avant 2001, il m'est très difficile, voire quasiment impossible, de trouver les anciennes versions des articles des diverses dispositions éparses qui correspondent aux textes ci-dessous (notamment les dénominations qui se sont succédées dans le temps concernant le "genre national" des motos de l'origine à nos jours).

    - article R 311-1 du code de la route ; http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=E0B1010019B73B6CC25334D7C7D26BAF.tpdila21v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006159577&cidTexte=LEGITEXT000006074228&dateTexte=20160121
    voir notamment les sous articles 4.9 (définition de motocyclette), 4.10 (définition de motocyclette légère - les 125 en général) et 6.3 (définition de véhicule de collection).

    - Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules, n° DEVS0824995A ; http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020237165&fastPos=1&fastReqId=2087304061&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
    Voir notamment l'article annexe V dont le 1er et le 5ème tableau (dénomination genre national actuelle, correspondance avec certaines dénominations anciennes, et voir dans l'article 15 de cet arrêté les sous article 15 D (modification du genre national en cas de modification technique du véhicule, comme un bridage ou débridage par exemple)).

    Donc, une synthèse de tout cela ; le "genre national" du véhicule correspond à des caractéristiques techniques regroupées en 3 catégories ; sur votre carte grise, ce genre national figure derrière la mention "J1";
    MTL ; moins de 125 cm3 ET moins de 11kw (15 cv DIN).
    MTT1; puissance inférieure à 25 kw (34 cv DIN) ET d'un rapport puissance / poids inférieur à 0.16 kw / kg (0.22cv/kg).
    MTT2; tout ce qui est au-dessus de MTT1.

    vous pourrez faire tous les calculs que vous voudrez, vous constaterez que tous les 125 MZ, toutes époques, correspondent à la catégorie MTL, et tous les autres modèles à la catégorie MTT1, et cela par construction (sans aucune modification technique du véhicule) ; point final.
    je précise que l'adjonction d'un side car à une machine, quelle que soit sa cylindrée, ne change rien au genre national, la machine restant dans la même catégorie de genre national attelée ou non ; point.

    Alors pourquoi toutes les machines MZ, enfin beaucoup, sont-elles classées MTT2 ?

    C'est parce que les préfectures ont, lors de l'immatriculation des véhicules, simplement substitué à la classification ancienne la dénomination MTT2, c'est tout.

    Mais pourquoi ? parce que la réglementation change sans arrêt, les dénominations de genre national aussi, que l'administration s'y perd souvent, et aussi parce que précisément, pour les plus de 125 en tout cas, cela a été un choix délibéré (c'est le cas de l'arrêté de 2009 qui a remplacé un arrêté de 1984 qui lui même faisait le même choix); en un mot, soit l'administration s'est trompée (pour les 125), soit parce que cela a été sa politique pour les plus de 125... c'est tout.
    Et parfois, comme c'était moins compliqué que de se faire c..., on classe tout d'office en catégorie MTT2 quelle que soit la cylindrée.

    Que faire ?

    - pour les moto de moins de 125; le classement en catégorie MTT2 est parfaitement illégal, il l'a toujours été ; en effet, pour ces machines, le sous article 4.10 de l'article R 311-1 du code de la route dispose ; "4. 10. Motocyclette légère : motocyclette dont la cylindrée n'excède pas 125 cm ³ et dont la puissance n'excède pas 11 kilowatts ; les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm ³ et dont la vitesse n'excède pas 45 km / h munis d'un embrayage ou d'une boîte de vitesses non automatique qui sont des cyclomoteurs ; les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm ³ mis en circulation sous le genre " vélomoteur " avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci ;" ; voila ; mais, me direz-vous, il y a quand même une ambigüité pour les machines entre 1980 et 1996 qui étaient classées dans ces catégories (pour quoi ces catégorie et pas cette catégorie ???); là, je comprends pas... peu importe, le 5ème tableau de l'annexe V de l'arrêté de 2009 nous apporte la réponse malgré la rédaction alambiquée de ce sous article 4.10 ; ce sont des MTL, point !!!
    Donc là on est tranquille.

    Comment faire pour corriger l'erreur ; un coup de fil à la pref pour savoir s'ils traitent encore eux mêmes les demandes de certif d'immat (car certaines ne le font plus...), et un joli courrier avec un beau copié collé de ce sous article 4.10 et du tableau, on annexe l'article R 311-1 du code de la route dont on stabilote le sous article 4.10 + copie de l'arrêté de 2009 dont on stabilote les deux tableaux + un document technique (copie du livret de l'utilisateur de la machine, de la RTM, ou de la fiche technique de la moto, copie de tout document prouvant que le moto est bien inférieur à 125 cm et à 11 kw...) et ... si le fonctionnaire et un tantinet éclairé, la modif sera faite (ici l'administration est dans l'illégalité, rapellons le... c'est eux qui se sont planté, pas vous...).

    Mais bon, ils risquent quand même de résister; s'ils résitent, gueuler sert rarement à quelque chose, s'obstiner, oui.

    -Pour les motos de plus de 125 ; cela a été un choix délibéré de tout classer MTT2, et je le démontre ; il est écrit, sous le 5ème tableau de l'article annexe V de l'arrêté de 2009 , je cite "Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE : Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.
    En l'absence de rectification de la carte grise, elles sont assimilées à des motocyclettes de genre MTT2 selon la nouvelle nomenclature
    ."
    voilà, j'invente rien...

    Et pour faire corriger ça c'est pas gagné, parce que là ce n'est pas illégal, il va falloir insister ; toutefois cette modification ne semble pas être limitée dans le temps... En principe, vous avez un délai de recours de deux mois, suite à la première substitution de la mention MTTE (ou antérieure), mais vous n'êtes tenu de réagir dans les deux mois que si on vous notifie que vous avez ce délais de recours de deux mois qui vous est ouvert ; mais en pratique, même si vous recevez (comme c'est toujours le cas aujourd'hui) la CG par la poste, ils ne vous font jamais cette notification, donc vous devriez pouvoir agir à tout moment... Ouf.
    Donc ici comment faire ; un joli courrier, ou vous vous contentez de citer les textes applicables, vous leur dites que vous exercez votre DROIT de rectification de cette erreur matérielle (disons plutôt "inexactitude"), courrier où vous citez une partie de la fameuse mention figurant au bas du 5ème tableau de l'article annexe V de l'arrêté de 2009 (""Pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE : Il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre.")  auquel vous joignez tout ce que vous trouvez (comme dans le cas des 125) qui établi que votre machine peut être identifiée comme appartenant au bon genre (MTT1); mais bon, ils vont peut-être résister, et vous demander une preuve que vous ne pouvez pas apporter, à savoir la fameuse attestation du constructeur qui établi que le véhicule (avec n° de série à l'appui) correspond bien à la bonne catégorie MTT1 (ils peuvent vous faire le coup pour les 125 aussi si vraiment ils sont obtus). le constructeur a disparu...

    Pourquoi résitent-t-ils ?

    ils considèrent probablement que vous essayez de modifier la vérité ; leur vérité, c'est ce qu'ils ont inscrit sur la carte grise, point final ; et c'est encore pire si vous avez acheté une machine (125 ou 250) qui était déjà classé MTT2 sur la CG de l'ancien propriétaire; ils considèrent donc que vous allez essayer de tricher, de classer la machine dans une catégorie qui vous permettrait par exemple de conduire un 250 sans le permis moto... ils ont oublié que c'est eux qui ont, par erreur (les 125) ou par volonté délibéré (les plus de 125) opéré le changement de classement, sans aucune modification technique constatée ou invoquée de la machine en cause.
    Et ils vous assimilent au cas suivant, qu'il en aient ou non conscience ; celui de la personne qui a transformé techniquement sa machine et qui veut la faire passer de MTT1 à MTT2 ou inversement... en effet, l'article 15, le sous article 15D dispose ; "15.D. - Changement des caractéristiques techniques du véhicule (...) - en cas de transformation d'un type de véhicule de genre MTT1 le rendant conforme à un autre type de véhicule de genre MTT2, ou inversement : une attestation de conformité délivrée par le constructeur indiquant les caractéristiques nécessaires à l'établissement du certificat d'immatriculation du véhicule transformé et précisant que la transformation a été effectuée conformément à ses prescriptions" ; vous avez bien lu comme moi ; il s'agit bien d'un véhicule transformé, et non plus de la simple correction d'une inexactitude sur la carte grise sans modification du véhicule... ok ?

    Dans tous les cas, il faut également leur demander explicitement de bien vouloir, au cas de refus, qu'ils vous mentionnent explicitement les motifs du refus, les raisons pour lesquelles ils refusent la correction de l'inexactitude.
    Trés souvent, ils vont vous dire que vous n'apportez pas la preuve que la machine appartient bien, de par ses caractéristiques techniques, au genre MTL ou MTT1 ; c'est à mon sens, en l'absence de modification technique (puissance) un abus caractérisé de droit, l'expression de l'arbitraire ; il ne faut pas se laisser embarquer dans ce genre de discussion car juridiquement, vous savez parfaitement pourquoi les modif de genre national sont intervenues (par erreur sur les 125, par volonté délibéré pour les plus de 250), à l'initiative de l'administration, indépendament de toute considération technique ; couper court au débat technique, ce n'est pas le problème, le problème, c'est un problème de classement administratif du véhicule, vous n'avez jamais ni invoqué que le véhicule était modifié, ni dit que vous aviez l'intention de le modifier, ni que vous l'aviez modifié.
    si vous n'êtes pas ferme, ils vont demander, outre la fameuse attestation du constructeur que par définition vous ne pouvez fournir,
    - le papier barré rouge portant n° de série de Votre machine et signé par l'importateur,
    - un passage au service des mines,
    - un passage obligatoire en carte grise collection (chantage)....
    Non, pour les 125, le classement est illégal, point,
    pour le plus de 125 les documents que vous fournissez, tel que revue technique, livret de l'utilisateur, pub, articles de presse de l'époque, presse spécialisée etc etc, suffira à les convaincre, ils s'en contenteront, point...

    S'il résistent, recours gracieux, et si vraiment ils ont la tête dure... ben...

    là je m'arrête.

    Il faut savoir que le prétexte selon lequel ils ne peuvent plus forcer leur système informatique (SIV) pour faire passer le véhicule dans la bonne catégorie, est inexact, une simple manip (d'après lecture d'un blog et sutout ma propre expérience) permet de forcer le système ; mais soit ils l'ignorent, soit ils ne veulent pas le faire pour raisons diverses (directive du chef de service... etc) ; par ailleurs, pour 2 125, j'ai fait ce type de courrier et hop, comme par miracle, le SIV n'a plus fait sa forte tête, et j'ai bien eu ma mention MTL sur les CG 125.
    Idem pour deux 250, mais là... ils me les ont classé MTL et non MTT1, alors que je leur demandai MTT1 explicitement....
    Mais en revanche, ça, que leur SIV classe d'office les machines "non reconnues" en MTT2, ça, je veux bien le croire. Je pense que c'est le cas, mais un système informatique ne saurait remplacer vos droits, et encore moins les violer.

    Bon, je pense que vous avez mal à la tête maintenant.

    J'ai fait ce message car à chaque changement de réglementation, ils vont encore d'office tout classer dans la catégorie des gros cubes... bientôt, des plus de 100 cv, puisque à mon sens, une catégorie MTT3 devrait naître, en tout cas la modif des règles pour les jeunes permis (qui ne sont plus limité à 34 cv mais à 45 je crois) augure d'une nouvelle modification du genre national...
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  didier17 le Ven 22 Jan 2016 - 13:33

    fou 2
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  zitoun le Ven 22 Jan 2016 - 14:16

    Joli compte rendu yes
    :olive:
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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  bubob le Ven 22 Jan 2016 - 18:15

    ça alors, je ne savais même pas qu'on pouvait éditer des messages aussi longs !!!

    Bravo pour la recherche...dans le détail!!

    merci2

    il va falloir créer un nouveau chapitre "législation" sur la page d'accueil ! joker

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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Boulon le Ven 22 Jan 2016 - 19:01

    je viens de relire tous les post depuis le premier de cette série; oui, un simple changement d'adresse, et boum, MTT2.
    Il n'y a pas que les MZ qui sont concernées, c'est toutes les bécanes "non reconnues" par le SIV.

    C'est inadmissible, et l'excuse selon laquelle c'est le SIV qui impose cela n'est pas plus acceptable que les autres.

    Vous êtes, certains d'entre vous au moins, collectionneurs de MZ ; JE RECHERCHE TOUT DOCUMENT, TOUTE PUBLICITE CONCERNANT NOS CHERES MACHINES ET PARTICULIEREMENT DANS MON CAS PERSO TOUT CE QUI CONCERNE LES 250 TS 1, ETZ 251 (mais surtout les TS/1 250 dans l'immédiat.

    CECI EST UN APPEL!!!

    me concernant, j'ai quelques documents en stock, des originaux, et je suis à votre disposition pour vous en fournir des copie, voire pour vous les prêter le cas échéant.

    Je devrais d'ailleurs contacter la FFMC lundi matin (faut pas que j'oublie!), antenne du Tarn, leur faire part du truc pour mobilisation ; je songe à saisir aussi la presse moto (ce serait mieux que la FFMC le fasse, plus de force.

    Bon, concernant les documents (de toute nature, technique, publicitaire, presse de l'épque etc... je propose que nous fassions une base de données commune.

    Je vais sortir l'artillerie lourde, si j'ai une décision juridictionnelle favorable, je vous assure que la copie du jugement fera le tour des réseaux, clubs... etc.



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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  jyva28 le Ven 22 Jan 2016 - 20:22

    Ben . . . merci2

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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

    Message  Boulon le Jeu 28 Jan 2016 - 20:57

    Bon, l'aventure continue...
    Donc confirmation, lors des contrôles routiers, les forces de l'ordre se fient au genre national figurant sur la CG ; j'ai confirmation, voilà, j'insiste pas.

    Grace à l'aide de l'un des membres du forum, j'ai eu l'idée de demander le dossier d'homologation des modèles TS 250/1 qui devrait se trouver au centre des archives nationales à Fontainebleau.

    En effet, le prototype homologué, premier de la série qui sera importée, comporte un n° de série, un type, des caractéristiques techniques auxquelles devront correspondre toutes les machines qui correspondent au même type et portant les numéros de séries supérieurs (ou postérieurs) ; vous avez ce premier n° de série sur les barrés rouges (dont celui communiqué lors de l'un des post dans le cadre de cette discussion); les barrés rouges attestent de la conformité des machines à celle qui a fait l'objet du dossier d'homologation.

    Donc, afin de permettre à l'administration d'identifier que ma machine correspond bien à celle qui a fait l'objet du dossier d'homologation je me suis dit "tiens je vais demander le dossier d'homologation, apporter la preuve que le numéro de série est supérieur (postérieur) à celui qui a figure au dossier d'homologation, et ma machine faisant partie du même type (TS 250/1) l'administration sera bien obligée d'admettre que ma brelle ne peut être autre chose que une MTT1"... il faut donc que je fournisse le dossier d'homologation, ou bien partie de ce dernier...

    Et c'est là que l'histoire devient suréaliste ; le bâtiment où sont stockés les dossiers d'homologation est à fontainebleau... il est devenu tellement dangereux (risque d'effondrement semble-t-il) que les agents n'ont plus le droit d'y mettre les pieds...
    Ce doit être les cartons qui soutiennent le bâtiment, d'où toute la difficulté d'en sortir un, sauf à quitter le bâtiment en courant très très très vite...

    Moralité; lorsque vous essayerez de faire changer votre 250 classé en MTT2 pour MTT1, en plus des pièces du dossier, n'oubliez pas de fournir à l'administration une truelle et un sac de ciment...

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    Re: Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

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