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    Message  Francois85 Jeu 17 Oct 2019 - 8:08

    Bonjour,
    Je suis sur une piste de 125 TS sans papiers mais avec une immatriculation ! ça arrive, au moins elle ne risque pas de se faire renvoyer en DDR !

    Les délais ne me gênent pas, par contre dîtes moi si il y a un risque de se voir refuser l'immatriculation.

    Si j'ai le numéro d'immatriculation est-il possible de refaire une CG normale ?

    Bien à vous

    François


    Dernière édition par Francois85 le Jeu 17 Oct 2019 - 8:14, édité 1 fois
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    Message  Jef Jeu 17 Oct 2019 - 8:12

    Il te faudra le certificat de vente du dernier titulaire de la CG


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    Message  Francois85 Jeu 17 Oct 2019 - 8:15

    Merci et Bonjour,

    Et je peux refaire faire une CG normale ?
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    Message  frédo crado Jeu 17 Oct 2019 - 8:49

    bjr une moto est un "meuble"! Tu peux justifier de la propriété de ce meuble en affirmant qu'il se trouvait là où tu habites quand tu y es arrivé. La FFVE vérifiera juste si la moto n'a pas été volé par les numéros de cadre.
    Si tu veux une CG normale, il faut passer par la DRIRR: donc moto à la norme 2020.....
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    Message  Jef Jeu 17 Oct 2019 - 10:32

    frédo crado a écrit:bjr une moto est un "meuble"! Tu peux justifier de la propriété de ce meuble en affirmant qu'il se trouvait là où tu habites quand tu y es arrivé. La FFVE vérifiera juste si la moto n'a pas été volé par les numéros de cadre.
    Si tu veux une CG normale, il faut passer par la DRIRR: donc moto à la norme 2020.....

    Oui , mais attention, fausse declaration équivaut a un vol


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    Message  didier17 Jeu 17 Oct 2019 - 10:36

    si l'ancienne cession n'a pas était effectuée, il faut d'abord que l'ancien proprio se mette en règle pour pouvoir faire un certificat de vente
    si ce n'est pas le cas ou il n'y arrive pas, c'est mort de ce coté, mais tu as le joker de l'ANTS
    voir le post que j'ai fait à ce sujet

    https://www.trophysport.net/t4283-carte-grise-collection?highlight=carte+grise
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    Message  samyb Dim 13 Fév 2022 - 22:26

    La FFVE fait le point sur le certificat d'immatriculation de collection :

    * "Replay du live consacré au certificat d’immatriculation de collection" (un enregistrement de févr. 2022) :

    https://www.ffve.org/replay-du-live-sur-le-certificat-d-immatriculation-de-collection


    Autre sujet intéressant :

    * "Importer un véhicule d’époque en France"

    https://www.ffve.org/Importer-un-vehicule-d-epoque-en-France

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    Message  levrier-noir Lun 14 Fév 2022 - 5:59

    frédo crado a écrit:bjr
    Si tu veux une CG normale, il faut passer par la DRIRR: donc moto à la norme 2020.....

    quoi Qu'est ce que ça veut dire "norme 2020" ? Il faut que la moto soit en conformité avec son homologation d'époque , non ?
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    Message  frédo crado Lun 14 Fév 2022 - 8:15

    Le message date...suite à un souci avec l'immatriculation d'une Honda (!), tu peux passer par la DREAL régionale. C'est pas trop cher et ils vérifient la conformité d'origine. Ça c'est sur le papier, je n'ai pas testé pour moi
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    Message  Youn29 Lun 14 Fév 2022 - 10:06

    ce n'est pas FFVE mais J'ai fait 2 fois la même démarche pour une carte grise classique et ça passe :
    - retrouver le nom du titulaire de la carte grise (gendarmerie) avec adresse si possible
    - contacter le titulaire et demander qu'il fasse une déclaration de perte de carte grise avec les infos qu'il a : 13753*04 et une déclaration classique de vente.
    - sur le site de l'ANTS "autres démarches en ligne" faire "autre demande" et suivre la procédure

    Le plus compliqué est de contacter l'ancien proprio vu l'age des motos qui sortent des granges (pour ma MZ il était décédé et c'est sa femme qui m'a fait les papiers... Carte grise collection ffve 1f62c )

    zen


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