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    Message  Francois85 Jeu 17 Oct 2019 - 8:08

    Bonjour,
    Je suis sur une piste de 125 TS sans papiers mais avec une immatriculation ! ça arrive, au moins elle ne risque pas de se faire renvoyer en DDR !

    Les délais ne me gênent pas, par contre dîtes moi si il y a un risque de se voir refuser l'immatriculation.

    Si j'ai le numéro d'immatriculation est-il possible de refaire une CG normale ?

    Bien à vous

    François


    Dernière édition par Francois85 le Jeu 17 Oct 2019 - 8:14, édité 1 fois
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    Message  Jef Jeu 17 Oct 2019 - 8:12

    Il te faudra le certificat de vente du dernier titulaire de la CG


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    Message  Francois85 Jeu 17 Oct 2019 - 8:15

    Merci et Bonjour,

    Et je peux refaire faire une CG normale ?
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    Message  frédo crado Jeu 17 Oct 2019 - 8:49

    bjr une moto est un "meuble"! Tu peux justifier de la propriété de ce meuble en affirmant qu'il se trouvait là où tu habites quand tu y es arrivé. La FFVE vérifiera juste si la moto n'a pas été volé par les numéros de cadre.
    Si tu veux une CG normale, il faut passer par la DRIRR: donc moto à la norme 2020.....
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    Message  Jef Jeu 17 Oct 2019 - 10:32

    frédo crado a écrit:bjr une moto est un "meuble"! Tu peux justifier de la propriété de ce meuble en affirmant qu'il se trouvait là où tu habites quand tu y es arrivé. La FFVE vérifiera juste si la moto n'a pas été volé par les numéros de cadre.
    Si tu veux une CG normale, il faut passer par la DRIRR: donc moto à la norme 2020.....

    Oui , mais attention, fausse declaration équivaut a un vol


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    Message  didier17 Jeu 17 Oct 2019 - 10:36

    si l'ancienne cession n'a pas était effectuée, il faut d'abord que l'ancien proprio se mette en règle pour pouvoir faire un certificat de vente
    si ce n'est pas le cas ou il n'y arrive pas, c'est mort de ce coté, mais tu as le joker de l'ANTS
    voir le post que j'ai fait à ce sujet

    https://www.trophysport.net/t4283-carte-grise-collection?highlight=carte+grise

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