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Que veut tu dire par étranger ?
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SANGLAS- Grand reporter
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bevilacqua- Reporter
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pour moi aucun doute le CT ....etais au programme contrairement a d autre qui le voyer impossible a mettre en place
restons logique avec les yeux grand ouverts ! la suite seras vite là .
ma question serais plus comment acheter une MZ ( ou une autre moto ) sans sa CG et le remettre sur la route voila plus ma question !
chose que comme d autres j ai fais to day j hesite
es ce la condamnation pour certaine machines qui etaient en attente d une bonne ame
restons logique avec les yeux grand ouverts ! la suite seras vite là .
ma question serais plus comment acheter une MZ ( ou une autre moto ) sans sa CG et le remettre sur la route voila plus ma question !
chose que comme d autres j ai fais to day j hesite
es ce la condamnation pour certaine machines qui etaient en attente d une bonne ame
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Jean R- Envoyé special
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Vers pays membre de ueSANGLAS a écrit:Que veut tu dire par étranger ?
bevilacqua- Reporter
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jef a écrit:Je ne sais pas si ça a été évoqué ici mais si vous vendez une moto concernée par le contrôle technique vous devez fournir à l'acheteur un certificat positif ou non de passage au CT pour que ce dernier puisse mettre la CG à son nom.
Si vous ne le faites pas même en accord avec l'acheteur, vous êtes en infraction.
En effet quand vous déclarez la vente vous devez attester que vous avez fourni ce certificat. Si vous le faites et que ce n'est pas le cas vous commettez un faux aux yeux de l'administration. Administration pour laquelle il sera facile de contrôler rien qu'avec le N° d'immatriculation ils savent si la moto est assurée si elle a un CT, le nom du proprio, si il a son permis et même la dernière fois qu'il a changé de calbute.
Les controles ne seront peut être pas systématiques mais comme c'est déjà le cas pour les pro qui font des CG, un dossier de temps en temps pour voir si tout est carré.
Ils ont tout prévu pour nous le mettre profond
si le vehicule n est pas passé a l ANTS .....et que la france n est pas sa future residence ....comment peuvent ils le savoir ?
ancienne immat !
la mise au carré est en place ! VOILA !
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Jean R- Envoyé special
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Exactement François
Il y a toujours des solutions
Il y aurait toujours une faille dans la brèche ( si non comment nos élus auraient pu construire des villas avec un smic
)
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Jean R- Envoyé special
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superrok- Reporter
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et vente moto sans carton pas de ct
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Si le véhicule est avec une ancienne immatriculation, il sera obligatoirement immatriculé avec la nouvelle formule lors du changement de carte grise et informatisé donc tracé.bevilacqua a écrit:jef a écrit:Je ne sais pas si ça a été évoqué ici mais si vous vendez une moto concernée par le contrôle technique vous devez fournir à l'acheteur un certificat positif ou non de passage au CT pour que ce dernier puisse mettre la CG à son nom.
Si vous ne le faites pas même en accord avec l'acheteur, vous êtes en infraction.
En effet quand vous déclarez la vente vous devez attester que vous avez fourni ce certificat. Si vous le faites et que ce n'est pas le cas vous commettez un faux aux yeux de l'administration. Administration pour laquelle il sera facile de contrôler rien qu'avec le N° d'immatriculation ils savent si la moto est assurée si elle a un CT, le nom du proprio, si il a son permis et même la dernière fois qu'il a changé de calbute.
Les controles ne seront peut être pas systématiques mais comme c'est déjà le cas pour les pro qui font des CG, un dossier de temps en temps pour voir si tout est carré.
Ils ont tout prévu pour nous le mettre profond
si le vehicule n est pas passé a l ANTS .....et que la france n est pas sa future residence ....comment peuvent ils le savoir ?
ancienne immat !
la mise au carré est en place ! VOILA !
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Jef
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le passage a la nouvelle immat n est en aucun cas ( pour l instant ) obligatoire !
si je decide de céder mon vehicule avec une vielle immat rien ne n en empeche meme sans ct pour l etranger
ah vive le fichier national !
si je decide de céder mon vehicule avec une vielle immat rien ne n en empeche meme sans ct pour l etranger
ah vive le fichier national !
bevilacqua- Reporter
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bevilacqua a écrit:le passage a la nouvelle immat n est en aucun cas ( pour l instant ) obligatoire !
si je decide de céder mon vehicule avec une vielle immat rien ne n en empeche meme sans ct pour l etranger
ah vive le fichier national !
et comment faire rentrer ces vielles immat dans un fichier qui les ignorent
au cas ou elles passent un CT !mais tout est prevu !
pas de panique !
Jean R- Envoyé special
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Oui François
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jef- Redac'chef
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bevilacqua a écrit:le passage a la nouvelle immat n est en aucun cas ( pour l instant ) obligatoire !
si je decide de céder mon vehicule avec une vielle immat rien ne n en empeche meme sans ct pour l etranger
ah vive le fichier national !
Dans ce cas précis oui mais les transactions avec l'ancienne numérotation et pour l'étranger ne sont pas la majorité, et le le nouveau propriétaire se verra attribuer un nouveau N° enregisré
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jef a écrit:bevilacqua a écrit:le passage a la nouvelle immat n est en aucun cas ( pour l instant ) obligatoire !
si je decide de céder mon vehicule avec une vielle immat rien ne n en empeche meme sans ct pour l etranger
ah vive le fichier national !
Dans ce cas précis oui mais les transactions avec l'ancienne numérotation et pour l'étranger ne sont pas la majorité, et le le nouveau propriétaire se verra attribuer un nouveau N° enregisré
a l etranger ou dans le cas le controle n est pas forcement obligatoire !
mais ou est il obligatoire en UE ? l allemagne sur ! d ailleurs il faut des pneus neiges au periode indiquées ( pour nous bientot surement )
mais ou encore ?
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bevilacqua- Reporter
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date de conformité a la loi pour le kanuni 21/05 ....ou pas ?
si non ! ben stop finisch
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bevilacqua- Reporter
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bevilacqua a écrit:jef a écrit:bevilacqua a écrit:le passage a la nouvelle immat n est en aucun cas ( pour l instant ) obligatoire !
si je decide de céder mon vehicule avec une vielle immat rien ne n en empeche meme sans ct pour l etranger
ah vive le fichier national !
Dans ce cas précis oui mais les transactions avec l'ancienne numérotation et pour l'étranger ne sont pas la majorité, et le le nouveau propriétaire se verra attribuer un nouveau N° enregisré
a l etranger ou dans le cas le controle n est pas forcement obligatoire !
mais ou est il obligatoire en UE ? l allemagne sur ! d ailleurs il faut des pneus neiges au periode indiquées ( pour nous bientot surement )
mais ou encore ?
en poussant plus loin .....le permis a points se trouve ....OU ?
en passant ! les lois seraient retroactives en france ( anciens permis ) ? et depuis quand ?
olieric- Redac'chef
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Localisation : Le Pont, 56130 MARZAN
Humeur : passagère
J'ai l'impression que le sujet part en roue libre.
Nos médias collabos nous gavent déjà bien de baratin anxiogène. Ne nous en rajoutons pas.
1/ carte grise: peu importe comment tu l'as eue mais si tu as une carte grise française à ton nom, elle vaut dans tous les pays du monde.
2/ assurance. Il y a des pays où l'on te demandera d'acheter une assurance à la frontière. sur la carte verte, on a la liste des pays où tu es assuré par ton assureur français.
3/ le CT français est franco-français, tant que l'europe n'a pas terminé son coup d'état totalitaire, un feldwebel ne va pas te demander ton contrôle technique.
après, au moment d'acheter à l'étranger, pour l'instant, on ne te demande pas le CT espagnol ou schpountz qui ne sont, de toute manière pas les mêmes.
Il va se passer bien des choses en France et dans d'autres pays avant que je ne m'inquiète de ma légalité. ne nous prenons pas la tête...
Nos médias collabos nous gavent déjà bien de baratin anxiogène. Ne nous en rajoutons pas.
1/ carte grise: peu importe comment tu l'as eue mais si tu as une carte grise française à ton nom, elle vaut dans tous les pays du monde.
2/ assurance. Il y a des pays où l'on te demandera d'acheter une assurance à la frontière. sur la carte verte, on a la liste des pays où tu es assuré par ton assureur français.
3/ le CT français est franco-français, tant que l'europe n'a pas terminé son coup d'état totalitaire, un feldwebel ne va pas te demander ton contrôle technique.
après, au moment d'acheter à l'étranger, pour l'instant, on ne te demande pas le CT espagnol ou schpountz qui ne sont, de toute manière pas les mêmes.
Il va se passer bien des choses en France et dans d'autres pays avant que je ne m'inquiète de ma légalité. ne nous prenons pas la tête...
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Le silence est le bruit que le temps fait en passant - Sylvain Tesson, Géographe, écrivain, philosophe et explorateur des hommes et de la planète
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bevilacqua- Reporter
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Localisation : savoie
olieric a écrit:J'ai l'impression que le sujet part en roue libre.
Nos médias collabos nous gavent déjà bien de baratin anxiogène. Ne nous en rajoutons pas.
1/ carte grise: peu importe comment tu l'as eue mais si tu as une carte grise française à ton nom, elle vaut dans tous les pays du monde.
2/ assurance. Il y a des pays où l'on te demandera d'acheter une assurance à la frontière. sur la carte verte, on a la liste des pays où tu es assuré par ton assureur français.
3/ le CT français est franco-français, tant que l'europe n'a pas terminé son coup d'état totalitaire, un feldwebel ne va pas te demander ton contrôle technique.
après, au moment d'acheter à l'étranger, pour l'instant, on ne te demande pas le CT espagnol ou schpountz qui ne sont, de toute manière pas les mêmes.
Il va se passer bien des choses en France et dans d'autres pays avant que je ne m'inquiète de ma légalité. ne nous prenons pas la tête...
danke Kamarad !
sfman- Grand reporter
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en passant ! les lois seraient retroactives en france ( anciens permis ) ? et depuis quand ? [/quote]
les lois sont bien rétroactives : permis à point, retraite, déclaration d'impôts par internet
olieric- Redac'chef
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Humeur : passagère
Voire!
depuis que j'ai fait mon droit, ce qui n'a pas changé c'est:
"la loi ne dispose que pour l'avenir, elle n'a pas d'effet rétroactif" en droit pénal, tant que le décret d'application n'est pas publié, la loi est de nul effet.
Depuis cette époque bénie de ma jeunesse, ce qui a changé, c'est l'intégration au droit national du droit européen.
La Convention européenne des droits de l'homme encadre également la rétroactivité à l'article 7 s'agissant de la loi pénale (seule la loi plus douce peut être rétroactive).
Mais depuis l'avènement de Napoléon XXVI, l'europe est de plus en plus répressive, alors... à vérifier au cas par cas.
Pour le reste, en ce qui concerne le droit civil qui relève d'une justice transactionnelle, certaines lois sont considérées par leur essence comme rétroactives. Ce sont les lois interprétatives, les lois de validation et les « lois expressément rétroactives ». mais entendons bien qu'il s'agit des histoires d'argent, de propriété, d'héritage etc...
Tu parles de rétroactivité pour la retraite et je crois que tu te trompe. À partir du jour de ta retraite, on ne te changera plus le mode de calcul. La seule chose qui changera c'est que l'inflation ne sera pas compensée pour les retraités... et qu'il y aura, de toute manière, de moins en moins de jeunes pour cotiser . Ça c'est un souci mais pour l'instant il n'y a rien de rétroactif.
La vie est plus douce en moto. t'as du pétrole, alors ROULE!
depuis que j'ai fait mon droit, ce qui n'a pas changé c'est:
"la loi ne dispose que pour l'avenir, elle n'a pas d'effet rétroactif" en droit pénal, tant que le décret d'application n'est pas publié, la loi est de nul effet.
Depuis cette époque bénie de ma jeunesse, ce qui a changé, c'est l'intégration au droit national du droit européen.
La Convention européenne des droits de l'homme encadre également la rétroactivité à l'article 7 s'agissant de la loi pénale (seule la loi plus douce peut être rétroactive).
Mais depuis l'avènement de Napoléon XXVI, l'europe est de plus en plus répressive, alors... à vérifier au cas par cas.
Pour le reste, en ce qui concerne le droit civil qui relève d'une justice transactionnelle, certaines lois sont considérées par leur essence comme rétroactives. Ce sont les lois interprétatives, les lois de validation et les « lois expressément rétroactives ». mais entendons bien qu'il s'agit des histoires d'argent, de propriété, d'héritage etc...
Tu parles de rétroactivité pour la retraite et je crois que tu te trompe. À partir du jour de ta retraite, on ne te changera plus le mode de calcul. La seule chose qui changera c'est que l'inflation ne sera pas compensée pour les retraités... et qu'il y aura, de toute manière, de moins en moins de jeunes pour cotiser . Ça c'est un souci mais pour l'instant il n'y a rien de rétroactif.
La vie est plus douce en moto. t'as du pétrole, alors ROULE!
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une source de dilemme de nos jours !
machine vendue de 1985
l arriere correspond aucun doute !
l avant pas du tout !
resultat avant l achat je verifi les n° carte grise & cadre ....chose qu avant le controle je n aurais jamais fait
machine vendue de 1985
l arriere correspond aucun doute !
l avant pas du tout !
resultat avant l achat je verifi les n° carte grise & cadre ....chose qu avant le controle je n aurais jamais fait
jyva28- Redac'chef
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Localisation : Eure & Loir
Humeur : Ça dépend des jours !
Tu as raison François, les concordances entre n° de cadre et carte grise vont être passés à la loupe.
Après, que la fourche soit différente, ce serait étonnant que cela pose problème
Après, que la fourche soit différente, ce serait étonnant que cela pose problème
_________________
2 temps, 4 temps, du moment que ça roule. . . !
Quand ça vibre c'est que ça marche !
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bevilacqua- Reporter
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Localisation : savoie
jyva28 a écrit:Tu as raison François, les concordances entre n° de cadre et carte grise vont être passés à la loupe.
Après, que la fourche soit différente, ce serait étonnant que cela pose problème
bien moins que la fourche ! mais trop de details qui peuvent ne mettre que la puce a l oreille
je deviendrais mefiant
bevilacqua- Reporter
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Localisation : savoie
bevilacqua a écrit:date de conformité a la loi pour le kanuni 21/05 ....ou pas ?
si non ! ben stop finisch
fait ...! six mois pour la vendre ou 3 ans a la gardée !
le controle est .....une formalitée !....pour l instant
plus tard je doute
seul point de rigueur pour mon 4 tps la pollution .
mais un deux tps n a rien a craindre
a dans 3 ans
bevilacqua- Reporter
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Age : 64
Localisation : savoie
CONTRÔLE TECHNIQUE MOTO – CALENDRIER D’APPLICATION
Date de 1re mise en circulation
Contrôle technique à réaliser
Avant 2017 – antérieur au 15/04
Avant le 14/08/2024
Avant 2017 – postérieur au 15/04
Avant le 31/12/2024 et dans les 4 mois suivant l’anniversaire de la mise en circulation
2017 - 2018 - 2019
En 2025 et dans les 4 mois suivant l’anniversaire de la mise en circulation
2020 - 2021
En 2026 et dans les 4 mois suivant l’anniversaire de la mise en circulation
Après 2022
Au cours des 6 mois précédant le 5e anniversaire de la mise
en circulation
un peu plus !
MAK1- Reporter
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Localisation : yonne
Humeur : Heu... bah... hein ?
M'en fous, j'ai déjà oublié... 
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