Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

didier17 a écrit:perso, je roule comme ça et ne vais pas me prendre la tête avec l'ants sur ce sujet , beaucoup d'énergie à gaspiller

Pareil !

tu vas rire, je viens de vérifier mes cartes grises, le side , l'ex du chef et la trail sont en mtt2 ainsi que l'ifa (350 cc et 15 cv)
la royal , achetée neuve en 2018 (500 cc) et bien en mtt1 , va comprendre

Pour la Royal c'est normal, elle doit faire 20,3 kW (27,6 ch) donc moins de 34 ch et donc elle est classée en MTT1.

Attention, c'est le rapport puissance (en Kw) / poids (en kg) qui est pris en compte, pas la seule puissance de la machine.
Le résultat doit être inférieur à 0.16 kw (0.16 Kw pour un kg).
ex : un TS 250/1 fait 130 kg, 14 kw : donc 14 : 130 = 0.10769 = MTT1.
J'avais tout expliqué dans mes anciens posts (la présente discussion).

Evidemment, pour ceux qui ont un "vieux" permis A, on s'en fout, que ce soit classé en MTT1, MTT2...
Mais mon neveu, qui passe actuellement son permis moto, lorsque je lui ferai piloter un 251 ETZ classé MTT2, s'il tombe sur les pandores, il se retrouvera en correctionnelle pour conduite sans permis : c'est grave ce genre de conneries.

Et le pire, c'est que c'est un choix volontaire de l'administration : avant on avait MTTE pour moto de plus de 125 et de moins de 100 cv : puis, en 2009, on divise MTTE en deux nouvelles catégories, MTT1 et MTT2 : et là, d'office, l'administration classe tout en MTT2... c'est assumé : et à vous de faire corriger (attention ça devient technique) car "pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE : - il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre (...)", cette mention est la note n°11 figurant au bas du dernier tableau constituant l'annexe 5 (V) à l'arrêté n° DEVS0824995A du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules pris en application (notamment) de l'article R 311-1 du code de la route.

Pourquoi y aurait-il besoin de "rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1" ? car l'administration, lors d'une vente, d'un changement d'adresse... classe votre moto (anciennement MTTE) en MTT2 : vous avez un droit à rectification, mais il est à la "discrétion" de l'administration, c'est elle qui apprécie si les éléments que vous lui fournissez sont convaincants, alors, que se passe-t-il en pratique ?

Eh bien c'est simple : on va d'abord vous suspecter de tricher : vous voulez passer en MTT1 ? Vous avez forcément modifié les caractéristiques de la machine... et oui, le cas est prévu par les textes, obligation de passer la machine aux mines...
Non, on veut juste faire classer une machine dans la bonne catégorie, conformément à la loi : alors là, l'argument imparable : on vous demande un certificat du constructeur, le barré rouge comportant tous les bons tampons et signatures et le n°de cadre de la moto... preuve impossible à apporter...

C'est pourquoi fournissez tout ce que vous trouvez, des pub (où figurent poids et puissance, attention c'est du Kw, pas des CV en SAE ou DIN), le premier barré rouge (le document vierge sur lequel figurent toutes les caractéristiques de machines correspondant au type homologué), et tout ce que vous trouvez qui émane du constructeur (le livrer d'utilisation de la moto...), de l'importateur (), de la presse d'époque et de la presse spécialisée contemporaine... Et avec tous ces éléments, si vous essuyez un refus, ben vous gagnerez un procès, mais l'instance durera entre 1.5 et 3 ans, si y'a pas appel...
Et ça vous coutera 5000 € ? facilement plus.

Voilà, je l'ai déjà dit, la police / gendarmerie se fie à ce qu'il y a écrit sur les cartes grises.

J'arrête de râler, mais c'est vraiment un cas typique d'emmerdes absurdes et de mépris des gens. Je vous informe que je vais faire changer toutes les adresses sur mes cartes grises : je vais sans doute amèrement regretter d'avoir déménagé.

C'est bien ce que j'avais lu dans les articles précédents, c'est le grand n'importe quoi. Si tous les forumeurs demandaient en même temps la rectification de leurs cartes grises, même pas certain que l'administration comprendrait quelle a fait n'importe quoi.

Ah du temps où on allait au guichet.....

halfonce a écrit:C'est bien ce que j'avais lu dans les articles précédents, c'est le grand n'importe quoi. Si tous les forumeurs demandaient en même temps la rectification de leurs cartes grises, même pas certain que l'administration comprendrait quelle a fait n'importe quoi.

Ah du temps où on allait au guichet.....

&
ou un TS-1 solo

passé
en solo side .....et bien fini ! merci l informatique .

   Boulon       

Grace aux conseils de Boulon j'ai réussi pour ma 250 TS1 à passer de MTT2 à MTT1.      Boulon    
Si un propriétaire de 125 veux que le genre en J.1 soit MTL je peux le renseigner et c'est nettement plus facile.

Ben en fait nous avons deux problèmes :

1: le fait que le site ANTS et le système SIV classe, concernant nos merveilles à 2 roues, d'office le genre national (J1) en MTT2, même lorsque vous renseigniez correctement le formulaire idoine (précédents posts, j'y reviens pas, c'est du à un choix de l'administration)

2 : une dématérialisation qui rend encore plus difficile la correction des erreurs -notamment - de genre (J1):

https://www.defenseurdesdroits.fr/fr/actualites/2018/05/la-dematerialisation-des-services-publics-ne-doit-pas-penaliser-les-usagers#:~:text=Le%20D%C3%A9fenseur%20des%20droits%20re%C3%A7oit%20depuis%202016%20de,lesquelles%20sont%20d%C3%A9sormais%20enregistr%C3%A9es%20exclusivement%20de%20mani%C3%A8re%20d%C3%A9mat%C3%A9rialis%C3%A9e.

https://defenseurdesdroits.fr/fr/presse/2018/09/le-defenseur-des-droits-appelle-le-gouvernement-a-respecter-les-droits-des-usagers

La cour des comptes aussi, en 2020, est tombée sur le gouvernement précisément à propos des cartes grises (mais j'ai pas trouvé le rapport de la cour à ce sujet).

Après lecture de ces deux décisions (défenseur des droits), c'est tellement compliqué que les gens abandonnent... ce que confirme nombre de post ci-dessus : ici, on ne parle que du genre national (J1), mais des gens ont même perdus leurs emplois du fait de dysfonctionnements du site ANTS relatifs au permis de conduire...

Me concernant, j'ai eu un mal de chien à faire corriger mes erreurs de J1 sur mes CG (c'était avant la dématérialisation), mais au moins j'avais pu m'exprimer auprès du chef de service idoine qui résista longuement).

J'ai aujourd'hui déménagé : j'ai plus de 20 CG à faire modifier (changement d'adresse), et voici mon expérience : pour deux voitures, je rentre mes codes d'identification de l'espace que j'ai créé il y a un an, et bien voilà : accès bloqué... je ne peux même pas accéder à cet espace : les codes (identifiant et code secret) ne sont pas reconnus... ce sont pourtant les bons...
Et le fait, pour les motos, d'imaginer la galère que cela va être de reconvaincre que le classement en MTT2, auquel je m'attends, est erroné, me bloque complètement.

Bref, merci Sanglas, je suis content d'avoir été utile.

 ma ts 125 est mtl et ma 250ts j1=velo

brumz a écrit:  ma ts 125 est mtl et ma 250ts j1=velo

T'es un malin toi !

Salut a tous, je ressuscite ce post.

Quelqu'un a-t-il le barré rouge des 250 ETZ vierge ? Le mien n'est pas vierge, j'ai peur que ça les chagrine.

Je viens de faire tout le forum, j'ai pas trouvé. On avait pas mis ces docs quelque part, il me semblait l'avoir lu.

Bon, évidemment, lors du changement d'adresse, il on collé mon 250 ETZ en MTT2... Que c'est chiant.

Donc je recherche un barré rouge de 250 ETZ vierge.
(et je recherche aussi 2 cylindres de 251 ETZ cf petites annonces).

Merci.

Boulon a écrit:Salut a tous, je ressuscite ce post.

Quelqu'un a-t-il le barré rouge des 250 ETZ vierge ? Le mien n'est pas vierge, j'ai peur que ça les chagrine.

Je viens de faire tout le forum, j'ai pas trouvé. On avait pas mis ces docs quelque part, il me semblait l'avoir lu.

Bon, évidemment, lors du changement d'adresse, il on collé mon 250 ETZ en MTT2... Que c'est chiant.

Donc je recherche un barré rouge de 250 ETZ vierge.
(et je recherche aussi 2 cylindres de 251 ETZ cf petites annonces).

Merci.

tu n'as pas Paint sur ton ordi  

Boulon a écrit:Salut a tous, je ressuscite ce post.

Quelqu'un a-t-il le barré rouge des 250 ETZ vierge ? Le mien n'est pas vierge, j'ai peur que ça les chagrine.

Je viens de faire tout le forum, j'ai pas trouvé. On avait pas mis ces docs quelque part, il me semblait l'avoir lu.

Bon, évidemment, lors du changement d'adresse, il on collé mon 250 ETZ en MTT2... Que c'est chiant.

Donc je recherche un barré rouge de 250 ETZ vierge.
(et je recherche aussi 2 cylindres de 251 ETZ cf petites annonces).

Merci.

Tu as bien fait de me contacter, je viens de le l'envoyer
Amicalement
Philippe

Bien reçu merci.

Pour info, mon 175 Z2C Motobécane de 1953, qui était en j1 (Genre, CG faite en mai 2000) classé comme "MOTO" est devenue MTT2... comme une GSXR.

Alors là, j'ai rien comme doc et pas de fiche mine trainant sur le net, de plus Motobécane ne renseignait pas la puissance de ses moteurs (8 CV DIN me semble-t-il pour les Z2C) : je crois qu'il faut que je contacte de Motobécane Club de France, ou peut-être MBK ?

J'ai bien un barré rouge pour le 250 ETZ (solo et SW) mais il est pas vierge : tant pis, je ferais avec : j'ai aussi une fiche technique de la "revue moto technique" mais manque de bol y'a des différences avec le barré rouge : sur la fiche revue moto tech le le poids qui est mentionné "à vide" est de 153 kg (165 "en ordre de marche") et la puissance 15.5 KW, contre un "poids à vide du véhicule en ordre de marche" de 155 et une puissance de 15.4 kw sur le barré rouge ?

Bizarre, si j'envoie les deux docs ils vont chercher des poils aux oeufs.

Le CT pour 2022 a été reporté, remplaçé par un contrôle "visuel"......pollution, bruit, modificatins,

 on lâche rien

Bon, CT reporté, tant mieux. Mais cela finira par arriver (?).

Bon, toujours des trucs bizarres pour mon 250 ETZ désormais en MTT2 : le "barré rouge" que j'ai porte le date du 19 novembre 1984 (il s'agit de la date du PV de réception du prototype MZ 250 ETZ dont le n° de série est 2085006, premier véhicule de la série ETZ 250. Mais ma CG porte comme date de première immatriculation le 4 mai 1984, soit 6 mois avant la date du PV de réception, mais également un n° de série supérieur (+ de 209000) : doit-on en déduire que le PV de réception est rétroactif ? qu'il y avait un PV de réception "provisoire", qui permettait à l'importateur de vendre les motos, en attendant celui définitif que j'ai sous les yeux ?

Pourvu que cela ne fasse pas bugger l'ANTS...

Sur le CT, le contrôleur qui vérifie ma 205 tous les 2 ans redoutait, pour les motos, de tomber sur des "clients" passionnés et d'avoir des prises de tête infinies avec ces derniers, ça le faisait reculer, il était pas chaud-chaud pour un CT 2 roues. Il m'avait dit aussi qu'il n'y avait pas un assez gros volume de clients deux roues pour amortir le matériel. Et que globalement, ils (les centres de contrôle technique) n'étaient pas prêts (on était en juillet 2019).

Bon : j'attends le manuel de l'utilisateur acheté sur la bon coin pour faire passer ma MZ ETZ 250 de MTT2 à MTT1 : j'ai tous les autres éléments, mais la puissance et le poids sont toujours légèrement différents d'un document à l'autre, mais bon.... Merci pour les docs envoyés par des membres du forum.

ANTS toujours : mon 125 Peugeot, renseigné comme "VELO" sur la CG de 1997 avec une puissance fiscale de 1CV , CG que j'ai du refaire lors du changement d'adresse, est désormais affublé de MTT1 sur la CG neuve que je viens de recevoir...

Et voilà, c'est pourtant un 125, et il fait 4.5 CV DIN... Et maintenant il faudrait donc le permis moto pour piloter la bête... Et à quoi correspond le terme "VELO" dans l'ancienne réglementation avant 1984, je ne trouve rien sur le net... et évidemment, la cylindrée n'est pas renseignée sur la CG (celle de 1997), je n'ai pas gardé copie de celle du vendeur (erreur majeure), alors voilà, comment vais-je faire pour faire comprendre que mon 125 est bien un 125... putain que c'est chiant.

Normalement la puissance fiscale correspond à 125 (max 125), ai-je lu : mais il va encore falloir trouver le texte en cause et le leur mettre sous le nez.

Bon, voilà, j'ai un peu râlé, mais c'est vraiment agaçant, un 125 c'est MTL, point. Encore faut-il prouver que c'est un 125. Pfffff...................

Salut a tous !

Ce post est chiant, j'en suis conscient.

Bon, y'a du nouveau : mes premiers posts (fin 2015) étaient basés sur des textes datant d'un décret de 2014, et d'un arrêté ministériel de 2009 modifié.

Or, à partir du 30 mai 2016, y'a des modifs de ces textes que je n'ai pas pris en compte dans les différentes réponses que je vous ai donné : aujourd'hui cela devient plus compliqué pour la définition des catégories MTL, MTT1 et MTT2, c'est à dire pour faire corriger les erreurs sur les CG.

Cela va impacter les 125 : ce qui vient de m'arriver pour mon 125 type 57 TA de 1956 est sans doute du à ces modifications (classement en MTT1, alors qu'en application de la réglementation applicable en 2014, celle que je cite dans tous les posts antérieurs à celui-ci, il ne pouvait qu'être classé qu'en MTL).

Depuis le 30 mai 2016, les dispositions réglementaires "nationales" (R 311-11 code de la route et arrêté de 2009 associé) prennent en compte non plus la seule cylindrée (125 max) et la puissance (11 Kw), mais aussi le rapport puissance divisé par poids qui doit être inférieur à 0,1 kw par kg (sinon, classement en MTT1) : en gros, comme on ne se contente plus de la cylindrée, et en raison de la disparition de certaines mentions qui figuraient au texte dans sa version de 2014 (disparition de "les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date", mention à l'article R311-11 concernant les Motocyclette Légères - MTL, version 2014 de cet article), les 125 peuvent être aussi bien concernés par la catégorie MTL que MTT1 : et comme l'administration ne sait pas quelles sont les caractéristiques techniques de vos machines, elle risque fort de classer vos 125 d'office dans la catégorie MTT1, (comme elle l'a fait d'office pour toutes les anciennes MTTE - moto de moins de 100 CV, nos 250 MZ- en MTT2), et à vous de prouver que c'est bien un MTL (pas plus de 125 et moins de 11 KW et rapport puissance divisé par poids inférieur à 0,1 kw par Kg).

Tout ceci sous réserve, il faut que je me repastille tous les textes et notamment un réglement UE (clui qui semble-t-il est aussi en cause dans le contrôle technique de nos deux roues) afin de ne pas commettre d'erreur.

J'espère trouver une parade afin de faire classer simplement (sans certificat de conformité du constructeur, et nous concernant là nous sommes devant une impossibilité majeure, ou autres document payant) nos motos dans la bonne catégorie.

Ce n'est pas le post qui est chiant, c'est tout ces changements de catégorie de permis et de l'administration qui se moque carrément de nous.

Boulon, on compte sur toi pour trouver une parade. Pour moi tu es le Pape de la carte grise.     On te soutient.

Ouais, merci ...

Bon, ça va prendre un peu de temps, un petit topo le plus simple et court possible cette fois.

A noter que j'ai récemment demandé un déclassement de ma TS125 de MTT1 en MTL en invoquant tes premières références que tu avais pu donner, Boulon, et en joignant des descriptions techniques (manuel d'utilisateur, publicité magazine, et feuille des mines mais ... qui datait d'après la livraison de ma 125, et c'est passé puisque j'ai reçu un recommandé aujourd'hui que je n'ai pas pu réceptionner, mais je pense que c'est la nouvelle carte grise (voir toute la description dans mon sujet de présentation "En direct de Rennes")

J'en profite pour te remercier car j'ai pu récupérer des infos précieuses sur ce sujet grâce à SANGLAS !

Je progresse concernant ma tentative de faire classer en MTT1 deux ETZ 250 (je réunis certaines pièces).

Je me suis rendu compte à cette occasion que le Type ETZ250 a fait l'objet d'au moins deux Procès Verbaux de réception auprès du service des mines : j'ai effectivement deux barrés rouge qui portent une date différente concernant la date de rédaction du PV de réception et de conformité du véhicule.

- le plus ancien porte la date du 19 novembre 1984, et a été enregistré sous le numéro AU-2673-81-01 : il y est mentionné que "la numérotation dans la série du type commence à 2000052", et que "le véhicule n°2085006, [a été] présenté comme le prototype des véhicules de marque MZ, type et version ETZ 250 (...) " : concernant le genre national, cette moto est classé motocyclette de 2eme catégorie (MOT2).

- le plus récent porte la date du 15 juillet 1988 et a été enregistré sous le numéro AU-2673-81-02 : les caractéristiques de la moto sont identiques, à l'exception de l'indication de la présence d'un allumage électronique et de la présence d'un bocal de liquide de frein sur le side : il est précisé que "la numérotation dans la série du type commence à 2181900" et que "le véhicule n°2181900,0 [a été] présenté comme prototype des véhicules de marque MZ, type(s) et version(s) ETZ 250 (...)"le genre national est désormais MTTE.

On constatera que les numéros d'enregistrement du PV de réception sont exactement les mêmes mais sont suivis d'un numéro d'ordre, 01 et 02 différent : ce qui m'interroge, c'est la mention du chiffre 81 ?
Y a-t-il eu un premier PV de réception du type ETZ250 en 1981 (qui porterait le numéro 2673-81) ? Dont le véhicule présenté comme le prototype des types ETZ250 porterait le n° de série 2000052 ou un numéro de série compris entre 2000052 et 2085006 ?
A mon avis, ce doit être le cas.
à partir de quelle date les ETZ250 ont-elles été commercialisées et immatriculées en France ? 1981 ?

Quelqu'un a-t-il cela dans ses tiroirs ?

Mes deux motos ont leur numéros de série compris entre 2085006 et 2181900, elle correspondent donc au plus ancien des PV de réception en ma possession; mais ce qui me chiffonne est que l'une d'elles a été immatriculé le 05/05/1984, antérieurement au PV de réception qui pourtant la concerne s'agissant des numéros de série.

Bref, en d'autres termes, j'aimerais bien aller fouiller aux archives nationales / service équivalent, pour mettre la mais sur les dossiers d'homologation ou de réception des véhicules, savoir où se trouve l'information pertinente (que l'ANTS ne manque pas de nous obliger à trouver du fait de cette "simplification administrative" consistant à classer systématiquement la moto dans la catégorie supérieure du genre national parce que le système informatique ne "reconnaîtrait pas" le véhicule, avec tous les problèmes que cela implique quand à la possibilité d'utiliser sa moto au regard de son/ses permis de conduire).