Genre national MZ TS 250/1 immatriculation besoion d'aide.

didier17 a écrit:perso, je roule comme ça et ne vais pas me prendre la tête avec l'ants sur ce sujet , beaucoup d'énergie à gaspiller

Pareil !

tu vas rire, je viens de vérifier mes cartes grises, le side , l'ex du chef et la trail sont en mtt2 ainsi que l'ifa (350 cc et 15 cv)
la royal , achetée neuve en 2018 (500 cc) et bien en mtt1 , va comprendre

Pour la Royal c'est normal, elle doit faire 20,3 kW (27,6 ch) donc moins de 34 ch et donc elle est classée en MTT1.

Attention, c'est le rapport puissance (en Kw) / poids (en kg) qui est pris en compte, pas la seule puissance de la machine.
Le résultat doit être inférieur à 0.16 kw (0.16 Kw pour un kg).
ex : un TS 250/1 fait 130 kg, 14 kw : donc 14 : 130 = 0.10769 = MTT1.
J'avais tout expliqué dans mes anciens posts (la présente discussion).

Evidemment, pour ceux qui ont un "vieux" permis A, on s'en fout, que ce soit classé en MTT1, MTT2...
Mais mon neveu, qui passe actuellement son permis moto, lorsque je lui ferai piloter un 251 ETZ classé MTT2, s'il tombe sur les pandores, il se retrouvera en correctionnelle pour conduite sans permis : c'est grave ce genre de conneries.

Et le pire, c'est que c'est un choix volontaire de l'administration : avant on avait MTTE pour moto de plus de 125 et de moins de 100 cv : puis, en 2009, on divise MTTE en deux nouvelles catégories, MTT1 et MTT2 : et là, d'office, l'administration classe tout en MTT2... c'est assumé : et à vous de faire corriger (attention ça devient technique) car "pour les motocyclettes d'un type réceptionné avant le 1er juillet 1996 et immatriculées selon l'ancienne nomenclature avec le genre MTTE : - il peut y avoir rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1 si elles peuvent être identifiées comme appartenant à ce genre (...)", cette mention est la note n°11 figurant au bas du dernier tableau constituant l'annexe 5 (V) à l'arrêté n° DEVS0824995A du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules pris en application (notamment) de l'article R 311-1 du code de la route.

Pourquoi y aurait-il besoin de "rectification du certificat d'immatriculation pour y indiquer le nouveau genre MTT1" ? car l'administration, lors d'une vente, d'un changement d'adresse... classe votre moto (anciennement MTTE) en MTT2 : vous avez un droit à rectification, mais il est à la "discrétion" de l'administration, c'est elle qui apprécie si les éléments que vous lui fournissez sont convaincants, alors, que se passe-t-il en pratique ?

Eh bien c'est simple : on va d'abord vous suspecter de tricher : vous voulez passer en MTT1 ? Vous avez forcément modifié les caractéristiques de la machine... et oui, le cas est prévu par les textes, obligation de passer la machine aux mines...
Non, on veut juste faire classer une machine dans la bonne catégorie, conformément à la loi : alors là, l'argument imparable : on vous demande un certificat du constructeur, le barré rouge comportant tous les bons tampons et signatures et le n°de cadre de la moto... preuve impossible à apporter...

C'est pourquoi fournissez tout ce que vous trouvez, des pub (où figurent poids et puissance, attention c'est du Kw, pas des CV en SAE ou DIN), le premier barré rouge (le document vierge sur lequel figurent toutes les caractéristiques de machines correspondant au type homologué), et tout ce que vous trouvez qui émane du constructeur (le livrer d'utilisation de la moto...), de l'importateur (), de la presse d'époque et de la presse spécialisée contemporaine... Et avec tous ces éléments, si vous essuyez un refus, ben vous gagnerez un procès, mais l'instance durera entre 1.5 et 3 ans, si y'a pas appel...
Et ça vous coutera 5000 € ? facilement plus.

Voilà, je l'ai déjà dit, la police / gendarmerie se fie à ce qu'il y a écrit sur les cartes grises.

J'arrête de râler, mais c'est vraiment un cas typique d'emmerdes absurdes et de mépris des gens. Je vous informe que je vais faire changer toutes les adresses sur mes cartes grises : je vais sans doute amèrement regretter d'avoir déménagé.

C'est bien ce que j'avais lu dans les articles précédents, c'est le grand n'importe quoi. Si tous les forumeurs demandaient en même temps la rectification de leurs cartes grises, même pas certain que l'administration comprendrait quelle a fait n'importe quoi.

Ah du temps où on allait au guichet.....

halfonce a écrit:C'est bien ce que j'avais lu dans les articles précédents, c'est le grand n'importe quoi. Si tous les forumeurs demandaient en même temps la rectification de leurs cartes grises, même pas certain que l'administration comprendrait quelle a fait n'importe quoi.

Ah du temps où on allait au guichet.....

&
ou un TS-1 solo

passé
en solo side .....et bien fini ! merci l informatique .

   Boulon       

Grace aux conseils de Boulon j'ai réussi pour ma 250 TS1 à passer de MTT2 à MTT1.      Boulon    
Si un propriétaire de 125 veux que le genre en J.1 soit MTL je peux le renseigner et c'est nettement plus facile.

Ben en fait nous avons deux problèmes :

1: le fait que le site ANTS et le système SIV classe, concernant nos merveilles à 2 roues, d'office le genre national (J1) en MTT2, même lorsque vous renseigniez correctement le formulaire idoine (précédents posts, j'y reviens pas, c'est du à un choix de l'administration)

2 : une dématérialisation qui rend encore plus difficile la correction des erreurs -notamment - de genre (J1):

https://www.defenseurdesdroits.fr/fr/actualites/2018/05/la-dematerialisation-des-services-publics-ne-doit-pas-penaliser-les-usagers#:~:text=Le%20D%C3%A9fenseur%20des%20droits%20re%C3%A7oit%20depuis%202016%20de,lesquelles%20sont%20d%C3%A9sormais%20enregistr%C3%A9es%20exclusivement%20de%20mani%C3%A8re%20d%C3%A9mat%C3%A9rialis%C3%A9e.

https://defenseurdesdroits.fr/fr/presse/2018/09/le-defenseur-des-droits-appelle-le-gouvernement-a-respecter-les-droits-des-usagers

La cour des comptes aussi, en 2020, est tombée sur le gouvernement précisément à propos des cartes grises (mais j'ai pas trouvé le rapport de la cour à ce sujet).

Après lecture de ces deux décisions (défenseur des droits), c'est tellement compliqué que les gens abandonnent... ce que confirme nombre de post ci-dessus : ici, on ne parle que du genre national (J1), mais des gens ont même perdus leurs emplois du fait de dysfonctionnements du site ANTS relatifs au permis de conduire...

Me concernant, j'ai eu un mal de chien à faire corriger mes erreurs de J1 sur mes CG (c'était avant la dématérialisation), mais au moins j'avais pu m'exprimer auprès du chef de service idoine qui résista longuement).

J'ai aujourd'hui déménagé : j'ai plus de 20 CG à faire modifier (changement d'adresse), et voici mon expérience : pour deux voitures, je rentre mes codes d'identification de l'espace que j'ai créé il y a un an, et bien voilà : accès bloqué... je ne peux même pas accéder à cet espace : les codes (identifiant et code secret) ne sont pas reconnus... ce sont pourtant les bons...
Et le fait, pour les motos, d'imaginer la galère que cela va être de reconvaincre que le classement en MTT2, auquel je m'attends, est erroné, me bloque complètement.

Bref, merci Sanglas, je suis content d'avoir été utile.

 ma ts 125 est mtl et ma 250ts j1=velo

brumz a écrit:  ma ts 125 est mtl et ma 250ts j1=velo

T'es un malin toi !